Le moulin vendu deux fois

Le dimanche 10 juillet 1429, un noble d'Hyères nommé Jean Faque se présente au château de Pierrefeu avec une bourse pleine d'or. Il vient payer un moulin acheté onze jours plus tôt, sur un simple accord verbal. Le vendeur n'est pas là. Sa tante, une religieuse, descend à sa place et lui apprend que le moulin a été échangé la veille contre une maison.

Faque ne repart pas. Il fait venir un notaire et vide sa bourse trois fois dans la journée, devant trois personnes différentes, pour que personne ne puisse dire qu'il n'avait pas l'argent. Ces trois scènes ont été copiées mot à mot dans le registre de Laurent Ramet, notaire à Hyères. Onze mois plus tard, un quatrième acte donne la suite de l'affaire, et il apprend au lecteur ce que Faque ignorait ce jour-là : le moulin qu'on lui vendait servait déjà de gage à un créancier de Toulon, qui pouvait le faire saisir si la dette n'était pas remboursée.

Un moulin à deux meules, à la Roquette

Le bien est décrit avec soin dans le premier acte : un moulin à eau à deux meules de pierre en marche, avec un jardin et une terre attenants, au quartier de la Roquette, sur le terroir d'Hyères.

Les voisins sont nommés : d'un côté la terre et le jardin des héritiers de Louis Fornier, avec un valat entre les deux, de l'autre la vigne et le pré de Postume Aubert, apothicaire d'Hyères. L'acte ne donne aucun point cardinal et se termine sur « et ses autres confronts », sans les nommer.

Ce valat est selon toute probabilité le canal du moulin lui-même, celui dont le plan cadastral de 1828 porte encore le tracé, avec son barrage sur le Gapeau.

Le moulin n'appartient pas en pleine propriété à son vendeur. Il relève d'un seigneur direct, Honoré Galbert le jeune, d'Hyères, à qui il doit chaque année, à Noël, un cens de cinquante sous coronats, une redevance perpétuelle attachée au bien et non à la personne. Le notaire note en marge que les anniversaires de l'église Saint-Paul d'Hyères, les messes fondées pour les morts, gardent leur part sur les droits de mutation, ce qui se paie au seigneur quand le bien change de mains.

Le moulin porte enfin une charge d'un autre genre. Dame Anthonette de Pierrefeu, religieuse du monastère Saint-Pierre de l'Almanarre, où elle a prononcé ses vœux, et tante paternelle du vendeur, touche une rente annuelle assise sur le moulin, constituée « au temps de son entrée en religion ». C'est sa dot de couvent, payée non en argent comptant mais en revenu de moulin, et elle en est la seule bénéficiaire.

Avant même d'être vendu, le moulin porte donc déjà deux charges annuelles, le cens du seigneur et la rente de la religieuse, auxquelles s'ajoutent les droits de mutation dus à chaque changement de mains.

Une vente conclue de vive voix

Le mercredi 29 juin 1429, à Hyères, dans la salle de la maison du courtier Gaufred Basile, le vendeur se présente : Jean de Pierrefeu, noble, coseigneur du lieu de Pierrefeu. Il vend le moulin à Jean Faque pour cent quarante florins d'or courants en Provence. La vente se fait par l'entremise du courtier, de vive voix, et le notaire prend soin de le préciser : « sine aliquali in scriptis redaccione », sans aucune rédaction par écrit.

Le prix sera porté au vendeur à Pierrefeu, au terme fixé : le dimanche qui vient, puis huit jours, soit le dimanche 10 juillet. En échange, le vendeur promet de faire ratifier la vente par sa tante Anthonette, qui a sa rente sur le moulin, et par sa femme, Sibylette de Fosses, qui y a ses droits de dot. L'accord est scellé d'une poignée de main et donné sur la foi et la parole de nobles.

La tante vient au portail à la place du neveu

Faque arrive au jour dit, avec l'or. Le vendeur a quitté Pierrefeu le matin même. La scène se passe sous le porche du château, et Faque note qu'il n'a pas le droit d'entrer dans la forteresse du seigneur sans y être invité.

C'est dame Anthonette qui vient à lui. La moniale de l'Almanarre est donc ce jour-là hors de son monastère, chez sa famille, et son neveu l'avait avertie avant de partir, « dans son départ d'aujourd'hui », et chargée de l'excuser. Elle reconnaît qu'elle a bien entendu parler de la vente. Elle annonce ensuite que la veille, samedi 9 juillet, vers la première heure, le même moulin a été échangé contre une maison de Guillaume Girard, marchand d'Hyères, avec une soulte dont le montant n'est pas dit. La minute de l'échange a été reçue par le bailli de Pierrefeu, et le contrat est déjà mis en forme publique, donc impossible à défaire.

Elle refuse de recevoir le prix. Faque vide alors sa bourse devant elle, en un tas : des ducats, des écus et des florins d'or, des gros d'argent et des quarts. Il jure sur sa conscience qu'il les a comptés et que le compte est juste, la requiert de les compter à son tour, et proteste contre le vendeur absent pour vente de la chose d'autrui.

Le bailli avait averti le vendeur

Faque se rend aussitôt chez Raymond Rebolli, bailli et notaire de Pierrefeu, qui le reçoit dans la salle de sa maison, assis sur un banc de bois, comme on siège au tribunal. Le bailli est ici juge et témoin à la fois, puisque c'est lui qui a reçu la minute de l'échange.

Rebolli raconte ce qu'il sait, et son récit charge le vendeur. Le mercredi 6 juillet, à Pierrefeu, Jean de Pierrefeu lui a dit lui-même qu'il avait vendu le moulin à Faque, pour cent quarante florins, payables le dimanche suivant. Le samedi, au moment même où il rédigeait l'acte d'échange, le bailli l'a averti qu'il avait déjà vendu, que le prix devait lui être apporté « die crastina », le lendemain, et qu'en passant outre il pourrait bien en supporter le dommage. Le vendeur a répondu qu'il ne s'en souciait pas.

Le vendeur choisit donc, pour un éventuel procès, l'adversaire le moins capable de le soutenir. Faque vide sa bourse une seconde fois, devant le bailli cette fois. Le bailli admet ses protestations et lui ordonne d'attendre le vendeur, puisque la journée entière lui est donnée pour payer.

Le soir, Faque verse l'or sur une dalle

Le vendeur rentre dans la soirée. Faque l'attend devant le portail haut du lieu et lui offre les cent quarante florins. Le vendeur objecte qu'une bourse fermée ne prouve rien. Faque la vide alors une troisième fois, sur une grande dalle posée devant le portail.

Le vendeur maintient sa position : tant qu'il n'a pas reçu le prix, il est resté maître de son bien, et il lui était donc permis de le vendre ailleurs, contraint par la nécessité. Il tient pourtant les cent quarante florins « pour vus et comptés », ce qui contredit son objection de preuve, et refuse quand même de les prendre.

Il donne alors un second motif, et c'est le seul mobile énoncé de toute l'affaire. Sa tante, dit-il, avait toujours refusé son consentement à la vente à Faque, par colère et « par une haine tissée de longue date » contre lui, alors qu'elle l'avait donné à l'échange avec Girard. Ayant touché le prix de Girard, il ne pouvait pas recevoir deux prix pour une même chose.

Faque répond que le motif ne tient pas : il n'a jamais eu de différend avec elle, et si elle lui avait voulu du mal, son neveu l'aurait su et n'aurait pas promis de faire ratifier la vente par elle. Le propos vient du vendeur, au plus fort de la dispute, et aucune autre pièce ne le confirme. Les protestations s'échangent, et la journée s'achève sans paiement.

Un acte de 1430 révèle que le moulin servait de gage

Le samedi 17 juin 1430, Jean Faque revient chez le même notaire. Il n'est plus seul : il se présente en associé d'Honoré Galbert, le seigneur direct du moulin, avec qui il possède désormais le bien par indivis. Les deux hommes n'ont pas acheté au vendeur de 1429. Ils ont acheté à Ludovic Fersquet, de Toulon, qui tenait le moulin comme héritier d'un créancier, feu Pierre Andree, de Toulon.

Jean de Pierrefeu devait de l'argent à ce Pierre Andree, et le moulin était l'hypothèque expresse de cette dette, c'est-à-dire le bien nommé dans l'acte comme gage du remboursement. Fersquet en avait obtenu la possession par lettres de la Chambre des comptes d'Aix, la cour qui juge les affaires du domaine du comte de Provence. L'acte devait chiffrer la dette : le notaire a commencé à écrire « cent florins de florin », puis il a biffé les mots et n'a plus donné de montant.

La vente, l'échange et le paiement de juillet portaient donc sur un moulin qui répondait d'une dette. Le bien vendu deux fois pouvait de plus être repris au vendeur par un créancier de Toulon. C'est ce qui éclaire sa réponse au bailli, et peut-être aussi sa « nécessité ».

L'acte ne date pas la mise en possession de Fersquet. L'hypothèque, elle, est forcément antérieure à juillet 1429. Les deux lectures possibles ne racontent pas la même histoire : ou bien le vendeur et sa tante ont bradé un bien déjà appréhendé, ou bien c'est le scandale de juillet qui a réveillé le créancier. Les trois protestations de 1429 ne disent pas un mot d'un créancier ni d'une hypothèque, alors qu'elles dressent la liste de tous les torts du vendeur, ce qui fait pencher pour la seconde. Faque, évincé par un titre plus solide que le sien, serait allé chercher plus fort que Girard en rachetant la créance toulonnaise, avec le seigneur direct du moulin pour associé. La reconstitution tient, sans être démontrée.

Faque et Galbert se préparent au procès

Ce que Faque et Galbert viennent faire chez le notaire en juin 1430, c'est se donner les moyens d'un long procès. Le litige est alors en cours devant la cour royale d'Hyères et devant la Chambre des comptes d'Aix, et il vise les deux hommes à la fois : Jean de Pierrefeu, qui est toujours vivant, et Guillaume Girard.

Les associés constituent d'abord deux avocats, tous deux bacheliers en lois, Antoine Rosseti, habitant d'Hyères, et Clarus Castanède, citoyen d'Aix. Ils nomment ensuite une cinquantaine de procureurs, c'est-à-dire de mandataires chargés d'agir en leur nom : des juristes, des notaires et des citoyens d'Hyères, d'Aix, de Marseille, d'Arles et de Tarascon. Les pouvoirs donnés sont les plus larges de la formule notariale : comparaître, plaider, produire des pièces, récuser un juge, jurer que le procès n'est pas fait par pure chicane, faire appel, attaquer une sentence en nullité et se substituer d'autres procureurs. Les deux associés se portent enfin garants et payeurs solidaires de tout ce que leurs mandataires feront.

Les procureurs sont répartis dans cinq villes, à plusieurs jours de cheval les unes des autres, et la cause se plaide dans plusieurs cours à la fois.

L'acte est passé dans la ville haute d'Hyères, sous le portique d'une maison particulière. Parmi les témoins figure Gaufred Basile, le courtier par qui la vente de 1429 avait commencé.

Ce que la suite ne dit pas

Le registre de Laurent Ramet s'arrête là pour cette affaire. Aucune pièce ne donne l'issue des procès, ni ce que le moulin a coûté aux deux associés, ni ce qu'est devenue la rente de dame Anthonette après le changement de mains. Le nom du meunier ne figure dans aucun des quatre actes, alors qu'un moulin à deux meules en marche en avait forcément un.

Le dossier fixe en revanche l'existence d'un moulin à deux meules en marche à la Roquette en 1429, une génération avant que la ville d'Hyères ne se lance dans le creusement de son canal.

La suite de l'histoire du moulin se lit sur le site de Michel Augias, Histoire de l'eau à Hyères, qui le suit depuis les moines qui l'exploitent au XIII^e siècle jusqu'à sa destruction en 1646, en passant par la baisse de débit que lui vaut l'ouverture du canal de Jean Natte vers 1480.